• À PROPOS
    • Le cabinet
    • L’équipe
  • NOS EXPERTISES
    • Salarié
    • CSE
    • Syndicat
  • PUBLICATIONS & NEWSLETTERS
  • PRESSE
  • ÉVÈNEMENTS
  • 01 44 63 73 41
  • CONTACTEZ-NOUS
Skip to content
LEPANY Logo
  • À PROPOS
    • Le cabinet
    • L’équipe
  • NOS EXPERTISES
    • Salarié
    • CSE
    • Syndicat
  • PUBLICATIONS & NEWSLETTERS
  • PRESSE
  • ÉVÈNEMENTS
  • 01 44 63 73 41
  • CONTACTEZ-NOUS
  • À PROPOS
    • Le cabinet
    • L’équipe
  • NOS EXPERTISES
    • Salarié
    • CSE
    • Syndicat
  • PUBLICATIONS & NEWSLETTERS
  • PRESSE
  • ÉVÈNEMENTS
  • 01 44 63 73 41
  • CONTACTEZ-NOUS

Droit d’alerte du CSE en cas d’atteinte aux droits des personnes et aux libertés individuelles : le juge doit vérifier si les conditions de son recours sont réunies

Jonathan CADOT & Anne-Marie SKURATKO - Publication : Les cahiers Lamy du CSE

majelan2025-09-08T13:45:05+02:001 avril 2022|

La restriction au droit de diffusion des tracts syndicaux durant la plage d’horaires variables jugée discriminatoire

Jonathan CADOT & Marion NABIER - Publication : Les cahiers Lamy du CSE

majelan2025-09-08T13:45:09+02:002 mars 2022|

Comment prendre en compte la question de la santé, de la sécurité et des conditions de travail dans le cadre d’un PSE ?

Jonathan CADOT - Publication : Les cahiers Lamy du CSE

majelan2025-09-08T13:45:13+02:001 février 2022|

CSE, vous saisir du DUERP

Jonathan CADOT - Publication : AVEC - CFDT

majelan2025-09-08T13:43:05+02:0020 janvier 2022|

La rupture conventionnelle collective : un dispositif inadapté en cas de fermeture de site

Camille BERLAN - Publication : Les cahiers Lamy du CSE

majelan2025-09-08T13:45:16+02:003 janvier 2022|

La loi Santé au travail et les services de prévention et de santé au travail : un objectif de lutte contre la désinsertion professionnelle et de suivi des salariés

Anne-Marie SKURATKO & Jonathan CADOT - Publication : Les cahiers Lamy du CSE

majelan2025-09-08T13:45:20+02:002 novembre 2021|

Loi Santé au travail : quelles conséquences pour le CSE ?

Anne-Marie SKURATKO & Jonathan CADOT - Publication : Les cahiers Lamy du CSE

majelan2025-09-08T13:45:24+02:001 octobre 2021|

La Loi Climat : le CSE se met au vert !

Jonathan CADOT - Publication : AVEC - CFDT

majelan2025-09-08T13:43:10+02:0029 septembre 2021|

La surveillance des salariés par l’employeur a ses limites

Bouba CAMARA & Jonathan CADOT - Publication : Les cahiers Lamy du CSE

majelan2025-09-08T13:48:06+02:002 septembre 2021|

Lettre # 06 – Septembre 2021

majelan2024-11-14T14:41:03+01:001 septembre 2021|
Précédent789Suivant
LEPANY & Associés

SELARL LEPANY & ASSOCIES
1 rue Ambroise Thomas
75009 PARIS

Tél : 01.44.63.73.41
Mail : contact@lepany.fr

Inscrivez-vous à notre newsletter :


    Mentions Légales     Politique de confidentialité

    Page load link
    Gérer le consentement
    Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.
    Fonctionnel Toujours activé
    L’accès ou le stockage technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
    Préférences
    L’accès ou le stockage technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’internaute.
    Statistiques
    Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
    Marketing
    L’accès ou le stockage technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
    Gérer les options Gérer les services Gérer {vendor_count} fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
    Voir les préférences
    {title} {title} {title}